Pourquoi cette licence ?

Message 1, par Elzen

§ Posté le 10/05/2014 à 17h 45m 19

Note : l'ancienne version de cet article a été archivée (ainsi que les commentaires associés), mais les informations qu'elle contenait étaient incorrectes, incomplètes ou mal présentées, m'ayant conduit à le réviser entièrement. Divers moteurs d'indexation vous en fourniront peut-être une version de son état d'origine, mais je ne souhaite plus diffuser celui-ci moi-même, la version révisée ci-dessous le remplaçant.


L'intervention récente (et nettoyée depuis) d'un grossier personnage aura au moins eu le mérite de me rappeler que je devais remettre cet article en forme. Car si je n'ai pas changé d'avis sur la licence utilisée, ma façon de présenter mes positions n'était peut-être pas tout à fait adéquate, aussi puis-je faire quelques efforts à ce sujet.


Tout d'abord, rappelons quelques points au sujet du droit d'auteur, auquel j'ai entre temps consacré un article. N'ayant pas cédé mes droits patrimoniaux sur ce blog, comme ont pu le faire certains auteurs liés par contrat à une maison d'édition, je peux, en tant qu'auteur et « ayant-droit », faire à peu près ce qui me plaira de mon œuvre. Entre autres, il m'appartient de choisir ce que vous, mes lecteurs, pouvez ou ne pouvez pas faire de ces articles.

En rendant ce contenu accessible à tous, sans demander d'inscription ou quoi que ce soit d'autre, comme font certains autres sites, il est évident que j'autorise tout le monde à lire mes propos(1). En revanche, si je ne précisais rien, ce serait le seul droit auquel vous auriez accès(2) : selon la législation française, à laquelle est soumis ce blog, l'absence de licence signifie que tous les droits patrimoniaux me sont automatiquement réservés.

Connaissant mon attachement pour les biens publics et le concept de libre diffusion des idées, vous comprendrez sans doute aisément que cette situation ne m'aurait pas convenu, aussi me suis-je empressé de préciser que ces quelques textes étaient disponibles sous licence. Comme toute autre licence, celle que j'ai choisi a donc pour but de préciser de quels droits vous disposez sur mes œuvres, et surtout à quelles conditions.

Souffrez que je détaille ces points en vous exposant les raisons de mon choix.


La base : une licence de libre diffusion

Linus Torvalds disait à peu près(3) : les sauvegardes, c'est pour les petits joueurs : ceux qui maîtrisent rendent leurs données accessibles au public et laissent le reste du monde créer des miroirs.

Permettre aux gens non seulement de lire mes textes, mais également de les copier et de les diffuser par eux-mêmes, cela me semblait simplement évident. D'une part, comme évoqué par la citation, c'est un moyen d'assurer leur pérennité(4), en permettant que les copies que vous en effectuerez permettent à mes textes de survivre aux (récurrentes ces derniers temps) défaillances de mes supports de stockage.


Ensuite, cela permet à mes textes de gagner en notoriété. Je n'ai, après tout, qu'un petit blog de rien du tout, pas du tout optimisé pour le référencement, et qui doit donc avoir quelques difficultés à apparaître sur les premières pages des recherches que vous effectuez. Chaque fois que vous citez, totalement ou partiellement, l'un de mes articles, vous contribuez à donner de l'importance à mes textes, ce dont je ne vois pas pourquoi je me priverais.

J'avais, au tout début, ajouté une contrainte technique empêchant les robots d'indexation d'accéder au contenu de certaines pages. En fait, une telle mesure est toujours techniquement en place, mais, en réfléchissant davantage, je n'ai trouvé aucun contenu encore présent sur ce site qui ait besoin d'être « protégé » de cette manière.

Donc, accès en lecture et droit de copie à tous, selon les quelques conditions ci-dessous.


La clause de paternité

Si vous désirez réutiliser mon œuvre, il vous est nécessaire de mentionner que j'en suis l'auteur. Comme l'indique la version « humainement lisible » de la licence :

Attribution : vous devez créditer l'œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens possibles mais vous ne pouvez pas suggérer que l'offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre.

Cette mention est peut-être utile dans d'autres législations que la nôtre (les licences Creative Commons sont rédigées en suivant le droit des USA, me semble-t-il), mais il est en fait inutile de la préciser pour ce qui concerne le droit français : ce dont il est question ici relève en fait du droit moral, et non du droit patrimonial, ce qui signifie qu'il s'agit d'une obligation que je n'ai pas le pouvoir de lever, quand bien même je le désirerais.


Pour autant, la restriction ici imposée me convient tout à fait : si vous utilisez une œuvre, quelle qu'elle soit, préciser quel en est l'auteur me semble être la plus élémentaire des courtoisies ; et considérant que vous n'avez pas à me demander une quelconque autorisation, ni donc à m'informer de vos éventuels usages, il est tout à fait possible que utilisiez une de mes œuvres d'une manière avec laquelle je sois en désaccord, aussi est-il naturel de ne pas engager ma responsabilité en présentant les choses d'une manière suggérant que je les soutiendrais.

Bien évidemment, comme toutes les autres, cette dernière restriction peut être soumise à mon appréciation : si vous venez me demander mon avis pour un usage en particulier, il est tout à fait envisageable que, considérant que je soutiens cet usage, je vous autorise à faire mention de ce soutien.


Possibilité de modifier l'œuvre

L'une des clauses possible des licences Creative Commons, mais que je n'ai pas choisie pour ce blog, indique ceci :

Pas de modifications : dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'œuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'œuvre modifiée.

Si la possibilité de modifier l'œuvre est essentielle aux logiciels, en raison de l'évolution rapide de l'environnement informatique et des risques de bugs ou de failles de sécurité dans le code d'origine, cela s'applique beaucoup moins à pas mal d'autres œuvres de l'esprit qui ne s'utilisent pas de la même façon. Cet aspect est admis par la Fondation pour le Logiciel Libre elle-même, puisque leur licence de documentation, la GNU FDL, permet que le texte contienne des « sections inaltérables ».

Néanmoins, même si cette possibilité existe, je n'ai pour ma part pas la prétention de considérer que mes textes soient parfaits en l'état (et si je l'avais eu, les remarques forts censées que je reçois de certains de mes lecteurs m'auraient très vite ôté cette idée saugrenue de la tête). Et quand bien même, je considère que d'autres gens ont toute légitimité à avoir une sensibilité différente de la mienne, et donc à vouloir reformuler les choses à leur manière – il m'est arrivé un bon paquet de fois de me dire que j'aurais personnellement tourné différemment les textes que je lisais d'autres auteurs.


Considérant que la reprise et la modification sont simplement la façon naturelle dont les idées vivent et évoluent(5), je ne peux donc simplement pas verrouiller les modifications sur mes œuvres. Inspirez-vous de mon travail, et servez-vous en pour produire autre chose, qui vous soit plus personnel, ou qui soit plus adapté aux situations que vous rencontrerez. C'est peut-être la meilleure chose que vous pourrez faire de mes œuvres.

Néanmoins, si vous le faites, ce sera quand même soumis à condition :


La clause de partage à l'identique

Le fameux troll entre libristes à la mode GNU et libristes à la mode BSD(6) : faut-il « contraindre à la liberté », c'est-à-dire interdire d'utiliser l'œuvre pour produire quelque chose qui ne fournisse pas les mêmes libertés ? Le choix que j'ai fait est celui-ci :

Partage dans les mêmes conditions : dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'œuvre originale, vous devez diffuser l'œuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'œuvre originale a été diffusée.

En d'autres termes (et encore une fois, sauf autorisation spéciale de ma part), vous n'avez le droit de publier(7) des versions modifiées de ces œuvres que si vous le faites sous les mêmes conditions que moi. Ce choix pourrait bien sûr être discuté, et je comprends tout à fait la logique des opposants aux clauses virales qui est de dire que ceux qui choisirons pour leurs œuvres, modifiées d'une œuvre libre ou non, une licence fermée, saborderont en quelque sorte cette œuvre, et qu'il vaut mieux les laisser constater par eux-mêmes que c'est une erreur plutôt que de les obliger à faire les choses bien dès le départ(8).

Mais, malgré les engagements pris ci-dessus, j'assume sombrer moi aussi dans ce travers d'auteur qui consiste à vouloir conserver en partie le contrôle de ses œuvres, et cette clause de partage à l'identique me fournit précisément la dose de contrôle dont je veux profiter : si vous estimez devoir publier une œuvre dérivée de la mienne sous une autre licence(9), il vous sera nécessaire de commencer par me demander mon avis pour cela.

Si les modifications sont suffisamment conséquentes, ou l'usage suffisamment motivé et argumenté, je n'aurai sans doute aucun mal à vous donner ma bénédiction. Mais au moins, mon avis aura-t-il été sollicité, ce qui flatte mon égo sans porter préjudice aux possibilités d'évolution de mes œuvres.


L'interdiction des usages commerciaux

Dernier point, et le seul par lequel je m'éloigne des licences réellement « libres » au sens de Stallman :

Pas d'utilisation commerciale : vous n'êtes pas autoriser à faire un usage commercial de cette œuvre, tout ou partie du matériel la composant.

En effet, la notion de « liberté logicielle » est conçue pour être compatible avec à peu près tous les systèmes et toutes les idéologies, et s'acclimate fort bien des idées actuelles selon lesquelles tout serait monnayable. La possibilité, pour n'importe qui, de vendre un logiciel libre, est rendue nécessaire par le fait que la diffusion elle-même est payante, et que celui qui veut s'en charger doit pouvoir être rétribué pour l'effort qu'il doit fournir.

Les CDs d'Ubuntu, par exemple, que je vends tous les six mois à la Cité des Sciences de Paris (s'il vous arrive de venir à une Ubuntu Party, vous me trouverez probablement à la boutique, à moins d'arriver pendant un de mes ateliers sur l'auto-hébergement), sont pressés par l'association Ubuntu-fr, ce qui a un coût : il serait financièrement hors de portée de l'association de les distribuer gratuitement.

Mais ces CDs contiennent une œuvre finie (on les presse à chaque publication d'une nouvelle version d'Ubuntu), et sont un support physique de diffusion. Les œuvres que contient mon blog sont, pour l'instant, essentiellement diffusées par voie numérique, et ne coûtent presque rien en stockage ni en bande passante. Et, surtout, je les considère encore à peu près toutes comme des brouillons : je pense pour ma part que tout n'est pas monnayable, et que les brouillons, en particulier, ne le sont pas.


Comme je m'y suis toujours engagé, amoureux que je suis du livre papier, je suis prêt à fournir l'autorisation de vendre des versions papiers de mes œuvres, aussi n'hésitez pas à me contacter si c'est ainsi que vous voulez les diffuser. J'ai toujours cette ambition, sans cesse remise à plus tard, de finir par faire éditer moi-même certaines de mes œuvres, après remise en forme, et de les vendre en reversant une partie des bénéfices à une organisation d'intérêt public (non encore déterminée).

Simplement, je ne souhaite pas que ceci se produise sans mon accord. Lisez, reproduisez, adaptez et diffusez mes œuvres sans aucun problème, je vous y encourage, car c'est ainsi qu'elles vivront le mieux. Mais si vous voulez en tirer bénéfice, il faudra commencer par me consulter, et me permettre de juger de l'intérêt que je porte à votre projet, ou du fait que les modifications que vous y avez apporté sont suffisantes pour que je puisse estimer que c'est votre œuvre, et non la mienne, et que la décision vous revient.


Car, comme le souligne fort justement Maître Eolas dans ses excellentes explications sur ce qu'est le droit d'auteur, les idées n'appartiennent par nature à personne, et ne sauraient être réservées au bénéfice exclusif de quelques uns au seul motif qu'ils les auraient eu en premier ; mais le travail requis pour, à partir d'une idée, obtenir une œuvre, exige qu'on y prête quelque attention, et le choix de cette licence CC-by-nc-sa a aussi pour but de mettre cela en valeur.


Modifié le 26/07/2014 à 19h 50m 16

Mise à jour :

Une petite précision que j'avais oublié, tout de même : les contenus audios sont, eux, sous CC-by-nc-nd : il s'agit de ma voix, et si je veux bien que vous l'écoutiez et la diffusiez, les modifications, je me les réserve (il y a aussi quelques extraits utilisés au titre du droit de citation, dont je ne possède donc pas les droits, ce qui m'empêche de vous les confier).


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